Conditions Générales de Prestation
Les points de fidélité attribués à chaque clause de l'artiste permettent au client de cumuler des avantages qui peuvent être échangés contre des remises ou des offres spéciales, renforçant ainsi leur engagement.
Objet et Champ d'Application
Les présentes CGV encadrent l’ensemble des prestations artistiques fournies par Ophélie Thuillier : créations de sculptures, peintures, installations, et projets sur mesure. Les œuvres proposées sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude. Les photographies des œuvres peuvent légèrement différer du produit final.
(10 points)
Commande et Preuve de la Transaction
Toute commande implique l'acceptation des CGV. La commande est validée par le paiement et la signature électronique du client, ce qui fait office de preuve de la transaction. La confirmation de commande est envoyée par email.
(10 points)
Prix et Modalité de Paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le paiement est requis lors de la commande via les méthodes de paiement disponibles (virement, carte bancaire, etc.). L'artiste se réserve le droit de modifier ses prix, mais appliquera les tarifs en vigueur au moment de la commande.
(15 points)
Disponibilité et Livraison des Œuvres
Les œuvres sont proposées sous réserve de disponibilité. En cas d'indisponibilité, un remboursement ou un report de création peut être proposé. La livraison est effectuée par transport spécialisé pour garantir l'intégrité des œuvres. (10 points)
Garantie et Responsabilité
L'artiste garantit la conformité et la qualité des œuvres. En cas de défaut de fabrication, l’acheteur peut demander une réparation ou un remplacement, sous réserve des modalités de retour. (20 points)
Droit de Rétractation
L’acheteur dispose de 14 jours pour se rétracter après réception de l'œuvre, sauf pour les créations sur mesure qui ne peuvent pas être retournées. Les frais de retour sont à la charge du client. (10 points)
Force Majeure
L'artiste ne sera pas responsable des retards de livraison dus à des cas de force majeure tels que des catastrophes naturelles. En cas de force majeure prolongée, le contrat pourra être résilié. (5 points)
Propriété Intellectuelle
Toutes les œuvres créées par l'artiste restent protégées par le droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation commerciale de l’œuvre sans autorisation est interdite. (10 points)
Confidentialité
Les informations partagées par le client sont strictement confidentielles. Elles seront utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne seront jamais divulguées sans consentement. (10 points)
Litiges
En cas de litige, l'acheteur et l'artiste s'engagent à tenter une résolution amiable. Si aucun accord n'est trouvé, les tribunaux du ressort de [Ville de l’artiste] seront compétents pour trancher. (10 points)
Programme de Fidélité
Chaque achat donne droit à des points de fidélité que le client peut accumuler pour bénéficier de réductions ou d’avantages sur de futures commandes. (5 points)
Service Client
Pour toute question ou réclamation, le client peut contacter l'artiste par e-mail. Les retours positifs et les suggestions d'amélioration permettent de gagner des points supplémentaires. (5 points)
Obligations du Client
Le client s'engage à fournir des informations exactes lors de la commande et à respecter les droits d'auteur. En cas d'erreur dans les informations, le client sera responsable des frais supplémentaires. (10 points)
Modification des CGV
L'artiste se réserve le droit de modifier les CGV. Les clients qui acceptent rapidement les nouvelles CGV gagnent des points de fidélité supplémentaires. (5 points)
Archivage et Preuve
Les bons de commande et factures sont archivés de manière sécurisée. Ils peuvent être utilisés comme preuve en cas de litige. (5 points)
Utilisation du Site
Le site est réservé à une utilisation personnelle et non commerciale. Toute tentative de fraude entraînera une perte de points de fidélité et l'interdiction d'accès. (5 points)
Protection des Données Personnelles
Les données personnelles du client sont protégées conformément à la législation en vigueur. Le client peut exercer ses droits d'accès et de rectification à tout moment. (5 points)
Responsabilité en Cas d’Erreur Technique
L'artiste ne peut être tenue responsable des erreurs techniques qui empêchent la commande, telles que des pannes de site. Les clients affectés reçoivent des points supplémentaires. (5 points)
Annulation de la Commande par l’Artiste
L'artiste se réserve le droit d'annuler une commande en cas de problème de paiement ou d'adresse erronée. En cas d’annulation injustifiée, le client ne reçoit pas de points de compensation. (0 points)
Réclamation
Le client peut soumettre des réclamations via le formulaire de contact. Chaque réclamation est traitée avec attention, et des points de fidélité sont attribués pour les retours positifs. (10 points)
